Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULHAND
FONGECIF BRETAGNE, Fonds de Gestion du Congé Individuel de Formation, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3731873
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/04/2020
MODULHAND de FONGECIF BRETAGNE

Présentation de la marque MODULHAND

Déposée le 21 avril 2010 par la société FONGECIF BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MODULHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société FONGECIF BRETAGNE domicilié(e) 1, A allée Ermengarde d'Anjou - 35000 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 802 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque MODULHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULHAND est expirée depuis le 21 avril 2020.

FONGECIF BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : @ PASS'PROJET , FONGECIF BRETAGNE , FONGECIF , FONGECIF ATELIER PROJET BRETAGNE , Transitions PRO BRETAGNE , FONGECIF BRETAGNE , @ SPACE PROJET , MON PROJET PROFESSIONNEL


FONGECIF BRETAGNE, Fonds de Gestion du Congé Individuel de Formation, association loi de 1901 - 1, A allée Ermengarde d'Anjou - 35000 - RENNES Cedex - France - SIREN 328802392


Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, bases de données, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, Cédéroms, bandes magnétiques, publications électroniques.

Produits de l'imprimerie, guides, brochures, imprimés, lettres d'information, publications, prospectus, livres, manuels, journaux, catalogues, périodiques, magazines, revues, livres, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, répertoires, cahiers, calendriers, crayons.

Conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'emploi, de développement et d'orientation, de carrières professionnelles ; étude de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; publicité, information statistique ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de salons à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications ; services téléphoniques, services d'appel téléphonique, communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communication et échange d'informations sur un réseau de télécommunications notamment téléphoniques, télévisées, radiophoniques, informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet, services de télécommunications et de messagerie électronique par réseaux Internet ; transmission de données commerciales et publicitaires par réseau Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; transmission d'informations, à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; services de téléconférences et vidéoconférences.

Formation, enseignement, éducation ; formation professionnelle ; formation professionnelle continue ; organisation de colloques, séminaires, conférences et congrès ; formation pratique (démonstration), informations en matière de formation, consultation et conseil en matière de choix de formations et de centres de formations, conseils et consultations en matière d'orientation professionnelle, entretiens et tests en matière d'orientation professionnelle ; édition et publication de dossiers, de synthèse, de méthodes, de guides, de documents pédagogiques de fiches techniques, de lettres d'information, de journaux, de revues, de livres et de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de conférences, services de téléconférences, enseignement à distance, production de films vidéo et audiovisuels ; prêts de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisés, production de films.

Etudes de projets de formations, études et diagnostiques de plans de formations. Elaboration, conception, développement et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Reconstitution de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.